INFORMATIONS LÉGALES
Mentions légales
1. Éditeur du site
SAS PS-2I
Dénomination sociale : PERFORMANCE SYSTEME INNOVATIONS INFORMATIQUE
1 Ruelle Cisey
28260 Le Mesnil-Simon — France
SIRET : 84361270600021
RCS : Chartres 843 612 706
Capital social : 5 000 €
TVA intracommunautaire : FR72843612706
Téléphone : 09 50 90 05 63Laissez-nous un message sur notre répondeur, nous vous rappelons. E-mail : contact@ps-2i.com
2. Création, conception et développement du site
Créateur du site Internet : Benoist Moisan
Le présent site Internet a été imaginé, conçu et développé à l'initiative personnelle de Benoist Moisan, qui en a assuré la conception, le développement technique et l'intégration.
Le site est mis à disposition de SAS PS-2I pour la présentation et la promotion de ses activités et prestations informatiques.
3. Propriété intellectuelle
© 2026 Benoist Moisan — Tous droits réservés sur ses créations originales, sous réserve des droits des tiers et des dispositions légales et contractuelles applicables.
Les contributions originales réalisées par Benoist Moisan bénéficient de la protection du droit d'auteur lorsqu'elles remplissent les conditions prévues par le Code de la propriété intellectuelle.
La mise à disposition du site au profit de SAS PS-2I n'implique pas, à elle seule, la cession des droits de propriété intellectuelle dont Benoist Moisan est titulaire.
Les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logiciels et autres contenus restent soumis aux droits de leurs titulaires respectifs.
Les marques et logos des fabricants et partenaires présentés sur le site demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction ou exploitation d'éléments protégés doit respecter les autorisations et licences applicables.
4. Hébergement du site
Hébergement prévu pour la mise en ligne définitive :
OVH SAS (OVHcloud)
2 rue Kellermann
59100 Roubaix — France
Téléphone : 1007
Site Internet : https://www.ovhcloud.com/fr/
5. Protection des données personnelles
SAS PS-2I s'engage à traiter les données personnelles recueillies par l'intermédiaire de son site conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Les informations communiquées par les visiteurs sont utilisées notamment pour répondre aux demandes de contact et aux sollicitations commerciales.
Le site dispose également d'un système de mesure d'audience permettant d'analyser sa fréquentation et les interactions des visiteurs, dans les conditions décrites par la politique de confidentialité.
Pour connaître les modalités de traitement des données personnelles et les droits dont vous disposez, consultez notre politique de confidentialité.
6. Responsabilité
SAS PS-2I veille à fournir des informations aussi exactes et actualisées que possible sur son site Internet.
Toutefois, les informations présentées sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer.
Les liens vers des sites Internet tiers sont proposés à titre informatif. SAS PS-2I ne contrôle pas leurs contenus et ne saurait être tenue responsable de leur disponibilité ou des informations qu'ils diffusent.